Mentions légales
Les informations relatives à l’éditeur, à l’hébergeur et au fonctionnement juridique du site Oralove.fr.
1. Éditeur du site
| Élément | Information |
|---|---|
| Nom commercial | Oralove |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel (EI) |
| Entrepreneur | Nicolas Delhelle EI |
| Adresse professionnelle | 138 avenue Victor Hugo, 75116 Paris, France |
| Immatriculation | RCS Paris 539 080 499 |
| TVA | TVA non applicable, art. 293 B du CGI |
| service.client@oralove.fr |
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Nicolas Delhelle, en qualité d'entrepreneur individuel exploitant Oralove.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1
IDE / TVA : CHE-103.167.648
4. Accès au site
Oralove met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l'accessibilité du site. Des interruptions peuvent toutefois intervenir pour maintenance, mise à jour, incident technique, sécurité ou événement extérieur. L'accès peut évoluer sans que cela n'affecte les droits nés de commandes déjà conclues.
5. Propriété intellectuelle
La structure, les textes, éléments graphiques, logos, photographies et créations présents sur le site sont protégés lorsqu'ils remplissent les conditions légales de protection. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite, sous réserve des droits appartenant à des tiers et des exceptions légales.
6. Responsabilité
Les informations du site sont fournies avec soin et peuvent évoluer. Oralove ne peut garantir qu'aucune erreur matérielle ne subsiste ; lorsqu'une erreur est identifiée, elle peut être corrigée. Les règles spécifiques aux ventes sont définies par les Conditions générales de vente.
7. Données personnelles
Les traitements de données sont détaillés dans la Politique de confidentialité. La gestion des traceurs est décrite dans la Politique de cookies.
8. Médiation de la consommation
Après une réclamation écrite adressée à service.client@oralove.fr et restée sans solution satisfaisante, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Les coordonnées du médiateur de la consommation seront indiquées ici.
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